Prestations
Études d'impact environnemental
La conduite de l’étude d’impact est réalisée en trois phases :
Une première phase d'analyse de l'état initial permet de mettre en lumière les enjeux pressentis du site étudié.
Une seconde phase d'échanges permet d'analyser l'ensemble des variantes d'implantation du projet.
Enfin, la troisième et dernière phase permet de déterminer les impacts et de mettre en place des mesures adaptées selon la séquence éviter, réduire, compenser.
L'analyse de l'état initial
Cette analyse a pour objectif de déterminer les enjeux du territoire. L’analyse est structurée en Milieux :
- Milieu physique (sol, eau, climat)
- Milieu naturel (faune, flore, habitat)
- Milieu humain (socio-économie, biens matériels, terres, populations et santé humaine, risques naturels et technologiques)
- Paysage et patrimoine (paysage, aspects architecturaux et archéologiques)
Tous ces volets sont étudiés par nos équipes, selon des aires d’études définies précisément pour chacun des sites.
L’analyse bibliographique et les relevés de terrain permettent de collecter de précieuses données environnementales.
Sur cette base les enjeux sont déterminés et hiérarchisés.
Un élément de l’environnement présente un enjeu lorsque, compte tenu de son état actuel ou prévisible, une portion de son espace ou de sa fonction présente une valeur. Cette valeur est à apprécier au regard de préoccupations écologiques, urbanistiques, patrimoniales, culturelles, sociales, esthétiques, techniques, économiques, etc.
Un enjeu est donc défini par sa valeur intrinsèque (qualité, originalité, diversité, richesse) et est totalement indépendant du projet.
Analyse des solutions de substitutions
Cette analyse des variantes résulte d’échanges entre les différents acteurs du projet : développeur, experts environnementaux et techniques et services de l’administration. Il s’agit d’exposer l’ensemble des arguments ayant motivés les choix pris lors du développement du projet.
Une importante partie de cette phase se passe lors de réunions et d’échanges entre les différents acteurs du projet.
Dans le rapport de l’étude d’impact, cette partie sera guidée par la présentation de cartes indiquant les secteurs sensibles pour chaque thématique, ce qui permettra de mettre en évidence la prise en compte de l’environnement dans l’implantation du projet.
Réalisation de l'étude d'impact
• Définition des impacts
L’objectif de cette partie est de déterminer et qualifier les impacts du projet sur l’environnement, autant durant les phases de chantier que durant la phase d'exploitation, sur la base du tableau des enjeux du territoire fourni en fin d’analyse de l’état initial.
La structure en sous-parties décrite dans l’analyse de l’état initial sera conservée dans la partie ERC (éviter, réduire, compenser).
Les seuls impacts jugés substentiels à exceptionnels feront l’objet de mesures appropriées.
• Présentation des mesures prévues par le pétitionnaire
L’objectif de cette partie est de décrire les mesures prévues par le pétitionnaire selon la séquence « Eviter, Réduire, Compenser » (ERC) soit :
- Éviter les impacts négatifs notables du projet sur l’environnement,
- Réduire les impacts n’ayant pu être évités ;
- Compenser, lorsque cela est possible, les impacts négatifs notables du projet qui n’ont pu être ni évités ni suffisamment réduits. S’il n’est pas possible de compenser ces impacts, il sera nécessaire de justifier cette impossibilité.
A noter que des mesures d’accompagnement pourront être proposées dans le cadre du projet. Elles viennent en complément des mesures d’évitement et de réduction. Elles apportent une plus-value environnementale au projet. Des mesures de suivi seront également mises en oeuvre afin de s'assurer de la bonne efficacité des mesures appliquées, durant les phases de chantier et d'exploitation du projet.
La description de ces mesures sera accompagnée de l'estimation des dépenses correspondantes, de l'exposé des effets attendus de ces mesures à l'égard des impacts du projet ainsi que d'une présentation des principales modalités de suivi de ces mesures et du suivi de leurs effets.
